Si prêter sa voiture semble être un acte évident, il n'est pas anodin. L'obligation d'assurance pour tous les propriétaires de véhicule n'implique pas automatiquement une garantie couvrant le prêt. Tout dépend de la fréquence à laquelle est prêté le véhicule et du type de contrat. Pour l'assureur, le prêt est un risque aggravant, la responsabilité du propriétaire assuré étant toujours engagée.
Le contrat d'assurance est toujours au nom du conducteur principal, celui qui conduit le véhicule de façon régulière et exclusive. Le prêt de véhicule peut être autorisé ou interdit par votre contrat d'assurance. En cas d'interdiction, inutile de demander un passe-droit à votre assureur : si les garanties excluent le prêt, vous risquez l'annulation de votre contrat en cas de sinistre. Le prêt de véhicule s'applique aux conducteurs occasionnels qui peuvent être amenés à utiliser le véhicule ponctuellement. Il ne concerne pas le conducteur secondaire dont le nom figure également dans le contrat. Si le prêt s'effectue de manière répétée à la même personne (chaque week-end, une fois par semaine), vous devez déclarer cette dernière en tant que conducteur secondaire.
Tout en étant autorisé, le prêt peut être assorti de limites de garanties. Plusieurs situations de prêt existent :
- le prêt sans restriction et sans majoration de franchise en cas de sinistre ;
- le prêt avec majoration de franchise en cas de sinistre ;
- le prêt à un tiers excluant les conducteurs novices selon définition stipulée au contrat (généralement moins de trois ans de permis) ;
- le prêt autorisé aux seuls ascendants et descendants familiaux.
Si vous prêtez votre véhicule à une personne qui n'est pas désignée au contrat, vous risquez une limitation de garantie et une franchise majorée en cas d'accident. Si vous prêtez conformément aux conditions générales du contrat, vérifiez toujours que la personne détient un permis valide. En cas de contrôle routier, elle devra présenter son permis, les papiers du véhicule ainsi que l'attestation d'assurance auto. L'autorisation de prêt ne prévoit pas l'usage professionnel de votre véhicule : impossible de dépanner un ami VRP qui doit faire la tournée de ses clients !
Dans tous les cas, pensez à prévenir votre assureur. Lui seul jugera de l'adaptation des garanties à la nature du prêt. Si le risque assumé par votre assureur augmente, il décidera avec vous des modifications à apporter (augmentation de primes ou de franchises).