L'homme-clé se définit comme toute personne jouant un rôle déterminant dans le fonctionnement de l'entreprise. Il peut s'agir du dirigeant, c'est le cas pour les PME ou TPE, ou d'une personne au sein de l'entreprise possédant un savoir (art, science ou technique) directement lié à l'objet social. La disparition de l'homme-clé peut mettre en danger l'entreprise : diminution du chiffre d'affaires et du résultat, perte d'un savoir-faire, perte de clientèle. L'assureur Swiss Life propose une garantie homme-clé pour protéger l'entreprise qui peut être complétée par une garantie pour les associés.
SwissLife Homme-Clé
Swiss Homme-Clé est un contrat d'assurance décès dédié à maintenir l'équilibre de l'entreprise. Il garantit à l'entreprise le versement du capital assuré en cas de disparition de l'homme-clé : décès ou perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA). L'entreprise peut, grâce aux sommes versées, réorganiser le travail, recruter un nouveau collaborateur, restructurer l'équipe dirigeante. Le capital assuré peut monter jusqu'à 1 525 000€ et les garanties sont acquises jusqu'aux 65 ans de l'homme-clé sous réserve d'acceptation après examen du questionnaire de santé.
Ce contrat ne peut être souscrit que par l'entreprise et à son profit exclusif. Aux garanties de base (décès, PTIA et couverture provisoire en cas de décès accidentel), des garanties optionnelles peuvent être ajoutées :
- arrêt de travail
- invalidité permanente et totale
- doublement du capital en cas de décès ou PTIA suite à un accident
- garantie de certains sports à risque en cas de décès ou PTIA.
SwissLife Homme-clé contient également des services d'assistance à la fois pour l'entreprise et son homme-clé : informations pratiques juridiques et administratives, recherche d'un homme-clé intérimaire, recherche de cabinets de recrutement, d'organismes de formation, rapatriement du corps en cas de voyage professionnel, réalisation d'un bilan aide au travail, aide aux déplacements, à la recherche de prestataires de services à domicile, de professionnels de santé.
Le montant du capital à assurer est calculé d'après la moyenne du chiffre d'affaires des trois dernières années à laquelle est appliqué le pourcentage de la rémunération de l'homme-clé par rapport à la masse salariale (incluant primes, intéressement, dividendes).
SwissLife Homme-Clé peut être complété par un autre contrat de prévoyance : SwissLife Garantie Associés est un contrat d'assurance décès destiné à permettre aux associés survivants de racheter les parts d'un associé décédé à ses héritiers (capital jusqu'à 8 millions d'euros).