Assurance activités sportives : couvrir tous les risques.

Que vous pratiquiez une activité sportive au sein d'un club, d'une association ou indépendamment de toute structure, vous devez être couvert par une assurance pour garantir votre responsabilité civile et vous protéger en cas de dommages corporels. Quel que soit le cadre dans lequel vous pratiquez, vous bénéficiez par défaut de la responsabilité civile. En ce qui concerne les dommages corporels dont vous pourriez être victime, ils peuvent pris en charge par certains contrats déjà souscrits, ou faire l'objet d'une assurance spécifique selon le contexte.

Votre responsabilité civile

La garantie responsabilité civile agit par défaut, car elle est systématiquement souscrite par le club ou l'association dans lequel vous pratiquez. Toute association ou fédération sportive a obligation de contracter une assurance en responsabilité civile. Celle-ci peut être mise en cause pour des accidents liés à la pratique du sport, avoir comme origine les locaux, le matériel ou les véhicules appartenant au club. L'assurance collective va couvrir votre responsabilité civile en cas de dommages causés à autrui. Au regard de la nature même de l'activité qui autorise des actes que la vie courante interdirait (coups portés en boxe, placage en rugby, sports de combat, et arts martiaux,…), il convient de préciser que votre responsabilité civile ne peut être engagée dès lors que vous vous comportez comme un "sportif normalement diligent, loyal et imprudent", c'est-à-dire que vous respectez les règles du jeu. Si vous participez à des compétitions, vous payez une licence fédérale qui inclut la garantie de responsabilité civile.

Si vous pratiquez un sport indépendamment de toute structure, votre responsabilité civile est garantie par votre assurance multirisques habitation, à la condition qu'elle soit étendue à la pratique de ce sport. Les sports à risques (alpinisme, parapente, sport automobile,…) doivent faire l'objet d'une assurance spécifique.

Les dommages corporels dont vous êtes victime

Vous n'êtes pas obligé de souscrire une assurance de personnes pour couvrir les dommages corporels que vous pourriez subir. Tout en étant facultative, elle n'en reste pas moins fortement conseillée ; la pratique d'une activité sportive représente la deuxième cause d'accidents de la vie courante après les accidents domestiques. Si vous vous entraînez au sein d'un club ou que vous êtes licencié auprès d'une fédération sportive, ceux-ci ont obligation de vous informer de votre intérêt à souscrire une assurance de personnes. La souscription peut se faire sur place, directement auprès de l'assureur du club ou de la fédération. Vous avez cependant libre choix de l'assureur. Hors de toute structure, vous pouvez être pris en charge par l'extension de garantie de votre MRH, ou par un contrat spécifique (individuelle accident, garantie des accidents de la vie, assurance extra-scolaire pour les enfants) déjà souscrit.

Rappelons qu'en cas d'accident pour lequel aucun responsable n'est identifié vous pourrez être indemnisé uniquement si vous êtes assuré. En cas de responsable identifié, vous devez de toutes façons apporter la preuve du dommage pour être indemnisé par l'assurance du responsable.



Audrey Benzaquen

Par , le mardi 4 septembre 2012

Partager cet article :