Assurance auto : assurance et co-voiturage.

L'augmentation du prix de l'essence et des coûts d'entretien d'une voiture incitent de plus en plus d'usagers à se tourner vers le co-voiturage : partager un véhicule avec plusieurs passagers pour en réduire les frais. Les intéressés, notamment des personnes se rendant sur leur lieu de travail, concluent un accord tacite et partagent les frais de déplacement (carburant, péage,…). Il existe d'ailleurs aujourd'hui plusieurs sites internet qui mettent en contact les usagers. Aucune loi n'encadre cette pratique qui fait de plus en plus d'émules, un vide juridique qui implique que chacun s'informe quant à ses responsabilités et les risques qu'il encoure. Le co-voiturage est un moyen de transport privé non rémunéré, mais indemnisé ; à ce titre il n'est pas considéré comme moyen de transport à titre onéreux et doit se limiter au partage des frais relatifs au trajet. A priori cette pratique n'entraîne aucune modification du contrat d'assurance du conducteur. Il convient cependant de vérifier certains points.

Conducteur ou passager, de manière régulière ou alternativement, en tant qu'usager du co-voiturage, vous devez tout d'abord informer votre assureur. Ce dernier pourra évaluer les risques garantis et vérifier que votre contrat couvre bien toutes les situations liées au co-voiturage. Si votre contrat comprend une clause de conduite exclusive, cela signifie que vous êtes le seul autorisé à conduire votre véhicule, vous ne pourrez en aucun cas céder le volant à un des passagers. Si le contrat prévoit le prêt de volant, vérifiez que la personne conduisant est bien titulaire d'un permis de conduire et d'une assurance auto. Une précaution élémentaire qui semble évidente, si évidente qu'il est facile de l'oublier. Quand vous prêtez le volant de votre voiture, c'est vous-même, le souscripteur, qui serez pénalisé d'un éventuel malus en cas d'accident. Pour un prêt à un conducteur novice (titulaire d'un permis de moins de trois ans, ou d'une assurance de moins de 3 ans), votre assureur pourra rehausser la franchise en cas de sinistre compte tenu des risques accrus.

En cas de dommages corporels des passagers, transportés à titre gratuit ou onéreux, votre assurance prend en charge l'indemnisation au titre de la garantie responsabilité civile, sauf si le sinistre est de la faute inexcusable d'un ou des passagers. Le conducteur pourra être indemnisé en cas de blessures si et seulement si le contrat d'assurance du véhicule utilisé comporte la garantie facultative couvrant les dommages corporels sur le conducteur autorisé.

Les dommages matériels sur le véhicule seront indemnisés en fonction des responsabilités établies et des garanties du contrat. Seules les garanties dommages collision et au tiers permettent la prise en charge des dommages si la responsabilité totale du conducteur est avérée. En cas contraire, aucune indemnisation n'est possible.