Assurance vie : le nouveau contrat intergénérationnel de la Bred-Banque.

Depuis le 1er juin dernier, la Bred-Banque a mis sur le marché des assurances vie un contrat intergénérationnel destiné aux personnes souhaitant constituer une épargne performante pour leurs enfants et petits-enfants en leur nom. Une réponse moderne à la préparation de l'avenir de ses descendants face aux placements sur livrets réglementés, limités financièrement.

Il existe une gamme intéressante mais restreinte de livrets réglementés destinés aux jeunes mineurs : le Livret Jeune réservé aux jeunes dès 12 ans (jusqu'à 25 ans), le Livret A qui peut être ouvert quel que soit l'âge, le Plan d'Epargne Logement dans la perspective d'un achat immobilier futur, livrets toujours souscrits par le présentant légal de l'enfant. Dès 16 ans, l'enfant peut effectuer des retraits dans l'autorisation de l'administrateur légal, le plus souvent les parents. Le grand défaut de ces livrets est leur plafonnement fixé à 15 300€ pour le Livret A, 1 600€ pour le Livret Jeune et 61 300€ pour le PEL, mais sont en revanche totalement exonérés d'impôts. Leur taux d'intérêt est aujourd'hui moyennement intéressant comparé aux rendements des contrats d'assurance vie (1,25% pour le Livret A, au moins 1,25% pour le Livret Jeune et 2,50% pour le PEL).

Le contrat Doteo constitue une réponse adaptée aux ascendants qui souhaitent transmettre un patrimoine financier en profitant des rendements de l'assurance vie. Ce produit financier s'adresse à tous, quel que soit leur niveau de revenus et s'avère particulièrement accessible, puisque les versements minimums programmés sont de 15€/mois. Le versement initial est de 500€ et les versements libres de 150€. Un versement libre annuel de 10 000€ est autorisé sans frais. Les frais pour le versement initial et les versements libres sont au taux de 2%, et de 1% pour les versements programmés.Il est assorti d'une particularité dont il tire sa grande force, la fiscalité des donations qui permet aux grands-parents de verser sur le contrat la somme entièrement exonérée de 31 395€ tous les 6 ans. Le donateur définie la gestion du contrat grâce à deux options :

- une option diversifiée avec une répartition libre des fonds entre le fonds Euro et le fonds Fructi H2O (20/80%, 50/50% ou 35/65%). Le fonds Fructi H2O est un fonds d'investissement socialement responsable (IRS) à thématique environnementale et santé, c'est-à-dire qu'il privilégie les entreprises de secteurs d'activité liés au développement durable (énergie, eau, déchets, santé).

- une option sécuritaire où les versements sont intégralement investis dans un fonds en euros, mais dont les intérêts sont répartis et réinvestis partiellement sur le fonds Fructi H2O.

Les frais de gestion sont au taux de 0,90% pour le fonds en euros et au taux de 0,75% pour les unités de compte.

Le contrat Doteo permet au donateur de fixer l'âge auquel l'enfant recevra les capitaux (au plus tard à son 25ème anniversaire) et de gérer l'épargne jusqu'à cette date. Ce plan d'épargne donation permet de préparer l'avenir de ses enfants ou/et petits enfants tout en plaçant son épargne sur des fonds à vocation de financement des énergies vertes.



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