Assurance : quelle assurance pour le stage sportif de votre enfant ?

Vous avez inscrit votre ado à un stage sportif durant quelques semaines cet été. Planche à voile, escalade, voile, canoë, kite surf, équitation, quelle que soit l'activité sportive choisie, votre enfant a besoin d'être couvert par une assurance contre les accidents qu'il pourrait subir ou qu'il pourrait causer. Les organisateurs de stage sont tenus de souscrire une assurance responsabilité civile, mais vous devrez, en tant que responsable légal, vérifier que vos assurances couvrent les dommages corporels auxquels votre enfant pourrait être exposé.

Les stages sportifs avec hébergement relèvent de la réglementation des centres de vacances dans la mesure où le stage se déroule durant les vacances scolaires pour une durée d'hébergement au moins égale à 5 nuits consécutives (et pour un nombre de mineurs au moins égal à 12). Les organisateurs du stage, qu'il s'agisse des personnes encadrant les enfants et l'exploitant des locaux, doivent souscrire un contrat en responsabilité civile. Les fédérations sportives (fédération française de tennis ou fédération française de voile par exemple) prévoient cette garantie pour tous leurs clubs affiliés. L'organisateur devra vous informer de la nécessité de souscrire une assurance couvrant les dommages corporels et pourra sur place vous proposer une assurance individuelle accident que vous êtes libre d'accepter. Cette assurance facultative peut en effet faire doublon avec d'autres assurances souscrites de votre côté.

Trois types d'assurances peuvent couvrir votre enfant durant sa période de stage :

- l'assurance extrascolaire couvre votre enfant durant la période scolaire et pendant les vacances. Son intérêt est d'inclure une garantie individuelle accident.

- l'assurance multirisques habitation comprend une garantie responsabilité civile qui prend en charge les dommages que votre enfant pourrait causer à un tiers.

- la garantie accidents de la vie (GAV) qui vous permet d'être indemnisé rapidement suite à un accident de la vie, incluant les accidents subis dans le cadre des loisirs, pour les dommages corporels quelle que soit la cause de l'accident et même si le responsable est votre enfant lui-même.

Si ces trois assurances peuvent faire double emploi, il convient de vérifier l'étendue des garanties et surtout les exclusions selon les risques encourus par la nature de l'activité pratiquée. Vous pouvez demander une extension de garantie à votre assureur, la pratique d'un sport dangereux étant par définition exclue. Si l'assurance extrascolaire n'inclut pas la pratique de sports particuliers, il est préférable de souscrire une assurance complémentaire.

Sans garantie suffisante, en tant de responsable légal, votre responsabilité civile pourrait être engagée si votre enfant cause un dommage à autrui, et votre enfant ne pourra être indemnisé en cas d'accident.

Pour illustrer ces propos, l'UCPA, célèbre organisateur de stages pour tous, inclut systématiquement le bénéfice d'une assurance responsabilité civile pour toute inscription et recommande de compléter les garanties en proposant des assurances complémentaires. Si vous ne souhaitez pas souscrire une des assurances proposées, vous devrez examiner votre couverture personnelle avec votre assureur et la compléter le cas échéant.