Santé : la prise en charge de l'hospitalisation à domicile.
L'hospitalisation à domicile est une alternative à l'hospitalisation classique dans un établissement public ou privé. Elle permet au patient de raccourcir son séjour en hôpital ou en clinique, parfois même de l'éviter, en assurant une prise en charge globale et coordonnée à son domicile et lui offrant in fine une qualité de vie plus agréable dans son environnement familier. L'HAD est prise en charge par l'Assurance Maladie au même titre qu'une hospitalisation classique. La garantie hospitalisation de votre mutuelle ou complémentaire rembourse le reste à charge totalement ou partiellement. L'HAD répond néanmoins à certaines conditions pour être validée.
La prise en charge par l'Assurance Maladie
L'admission en HAD se fait sur demande de votre médecin traitant ou du médecin hospitalier à la suite d'une hospitalisation, en accord avec le médecin coordinateur du service HAD. Pour en bénéficier, vous devez résider dans une zone géographique couverte par une structure d'HAD et votre logement doit permettre le projet thérapeutique personnalisé. Une assistante sociale vérifiera qu'il s'y prête. Vous pouvez également bénéficier du dispositif si vous résidez dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées.
L'HAD se fait uniquement sur votre accord ou celui de votre famille (soins palliatifs d'un patient en fin de vie), elle est limitée à 21 jours, renouvelables en fonction de votre état de santé. Le médecin coordinateur organise l'ensemble des soins en collaboration avec les médecins hospitaliers et libéraux. Il est votre interlocuteur durant toute la procédure.
Les personnes prises en charge en HAD sont principalement les personnes atteintes de cancer, les personnes nécessitant des soins palliatifs et les jeunes mères pour des soins de périnatalité (grossesses à risque et post-partum).
La prise en charge de l'HAD par la Sécu est identique à une hospitalisation classique : 80% ou 100% pour les affections de longue durée et les personnes bénéficiant de la CMU complémentaire. Vous bénéficiez de la dispense d'avance de frais pour les honoraires des personnels soignants (médecins traitants et spécialisés, professionnels paramédicaux), du matériel et mobilier médical, des frais pharmaceutiques, des actes de laboratoires d'analyses biologiques et du transport en ambulance.
Bénéfique au patient, l'HAD l'est aussi pour les finances publiques. Une journée d'hospitalisation à domicile coûte en moyenne 196€ contre 703€ en établissement hospitalier. Les frais relatifs aux soins restent les mêmes. Bien entendu en HAD, le forfait journalier de 18€, c'est-à-dire la participation aux frais d'hébergement entrainés par l'hospitalisation en établissement public ou privé, n'existe plus.
La prise en charge de la mutuelle
La garantie hospitalisation de votre mutuelle ou complémentaire va rembourser le reste à charge (ticket modérateur de 20%), ainsi que les suppléments et dépassements d'honoraires selon le niveau souscrit (100%, 150%, 200%, 300% ou frais réels pour les meilleurs contrats). La plupart des mutuelles remboursent de manière identique HAD et hospitalisation classique, certaines font la distinction avec des prises en charge spécifiques. Certaines mutuelles incluent des garanties d'assistance (aide ménagère, garde d'enfant, école à domicile pour les enfants malades) sous forme de forfait.

Par Audrey Benzaquen, le mercredi 19 septembre 2012