Mobilier
Le mobilier est composé de :
- L'ensemble des objets contenus dans les locaux d'habitation à l'exclusion des documents professionnels. Ils peuvent, soit vous appartenir, soit vous être confiés (téléphone, Minitel ). Ils peuvent aussi appartenir aux personnes que vous recevez ou qui habitent chez vous;
- Les agencements et décorations vous appartenant
- Les objets de valeurs
- Les vitres ou glaces qui appartiennent au bâtiment lorsqu'elles sont à l'usage exclusif des occupants de l'habitation garantie.
- Les biens meubles qui vous appartiennent, placés dans les parties communes de l'immeuble à la disposition de l'ensemble des occupants;
- Les biens meubles utilisés, dans l'exercice de leurs fonctions, par vos préposés attachés au service ou à la garde de l'immeuble et ne leur appartenant pas;
- Les approvisionnements et matériels divers servants à l'entretien ou au chauffage collectif de l'immeuble.
- Les espèces, fonds et valeurs ne sont jamais considérés comme du mobilier.
- Lorsque l'immeuble assuré est une maison individuelle, il n'existe pas de mobilier au sens du contrat.
Lexique assurance habitation
- Accident
- Appareil à effet d'eau
- Assuré(s)
- Avenant
- Codes des assurances
- Conditions générales
- Conditions particulières
- Déchéance
- Dépendances
- Dépendances séparées
- Dommages matériels
- Dommages corporels
- Dommages matériels et immatériels consécutifs
- Echeance
- Explosion
- Franchise
- Implosion
- Inhabitation
- Incendie
- Indice
- Indice d'échéance
- Indice de souscription
- Installation de chauffage central
- Installation hydrolyque intérieur
- Jardin
- Litige
- Locaux à usage d'habitation
- membres de la famille
- Mobilier
- Nullité du contrat
- Objet de valeur
- Pénétration clandestine dans les locaux assurés
- Périodes d'assurance
- Préavis de résiliation
- Rachat de franchise
- Recherche de fuite
- Recours des voisins et d'un tiers
- Responsabilité civile
- Risques locatifs
- Serrures de surêté
- Simple particulier
- Sinistre
- Souscripteur
- Subrogation
- Surface développée
- Suspention de garantie
- tempêtes
- Tiers
- Valeur-de-reconstruction à neuf
- Valeur de remplacement à neuf
- Valeur d'usage
- Valeur économique
- Véranda
- Vetuste